Mentions légales – Swissmec

Dernière mise à jour : 11 juillet 2025

1. Informations sur l’éditeur du site

Raison sociale : Swissmec
Forme juridique : SA
Adresse du siège : Champ-Nauger 4, 2416 Les Brenets
Téléphone : +41(0)32 930 50 70
E-mail de contact : contact@swissmec.ch
Site internet : https://swissmec.ch
Numéro IDE / TVA : Non applicable


2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : Infomaniak
Adresse de l’hébergeur : Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : Infomaniak

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu publié sur le site https://swissmec.ch (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Sauf mention contraire, tout le contenu est la propriété exclusive de Swissmec.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.


4. Responsabilité

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5. Protection des données

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège de Swissmec, sous réserve d’un for impératif